Marine TondelierLes Écologistes, programme présidentiel 2027

Marine Tondelier : Économie et entreprises

Les mesures de ce programme sur ce thème, dans l'ordre du programme. Chaque citation reprend mot pour mot le texte officiel.

Que propose Marine Tondelier sur le thème Économie et entreprises ?

• Reconversion de la filière du bâtiment

  « Soutenir et accompagner la reconversion de la filière du bâtiment vers la construction et la rénovation visant la haute qualité environnementale via notamment des matériaux biosourcés ou géosourcés. Rénover les formations initiales et continues. Soutenir la mise en réseau des artisans au niveau local pour renforcer des démarches qualité. »

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• Tourisme durable et régulation du surtourisme

  « Inciter à des formes de tourisme durable, décarboné, inter et intra-régional, pourvoyeur d’emplois et de revenus stables, par des politiques d’accès au territoire et d’aménagement développant les transports collectifs, les mobilités douces et la valorisation des patrimoines naturels, culturels et humains. Lutter contre les impacts négatifs du surtourisme par la co-construction de l’accueil touristique avec les habitant·es et en s’appuyant sur les pouvoirs donnés aux maires et aux intercommunalités de réguler le logement touristique. »

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• Développement de la filière sylvicole française

  « Développer la filière sylvicole française. Développer les labels de qualité (ex : Bois des Alpes) et du label bas carbone par la commande publique et par une fiscalité incitative. Améliorer la prise en compte de la biodiversité dans les qualifications. Renforcer les mesures d'adaptation et de gestion des forêts publiques et privées (via le prochain Programme national de la forêt et du bois). Protéger les salaires et les conditions de travail des acteurs forestiers et des opérateurs sylvicoles. Développer la formation des maîtres d'œuvre et d'ouvrage à l'utilisation du bois en construction. Encourager les ORE (Obligations réelles environnementales). »

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• Autorisation des entreprises d’eau en bouteille

  « Réviser les procédures réglementaires d’autorisation des grandes entreprises de production d’eau en bouteille pour renforcer les exigences sanitaires et environnementales. Limiter la privatisation des sources à but industriel. »

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• Diagnostic des ressources avant implantation industrielle

  « Réaliser un diagnostic préalable des ressources naturelles avant implantation industrielle (respect du ZAN, émissions carbones…). Privilégier la réimplantation d’activités de production et sa logistique à la logistique du commerce international et ses entrepôts géants. Engager un plan de remise en état des friches industrielles pour éviter la consommation de foncier agricole et naturel. »

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• Prêt à taux zéro pour les PME et ETI

  « Créer un prêt long terme à taux zéro à destination des PME et ETI pour financer leurs investissements dans la diminution de leurs émissions de gaz à effet de serre sans alourdir leur charge d’intérêt. Créer un guichet unique d’accompagnement des PME et ETI à la transition avec accès à des lignes de crédit permettant de financer une stratégie durable et le passage à une comptabilité RSE. »

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• Participation des salariés aux conseils des grandes entreprises

  « Défendre un modèle durable de grandes entreprises fondé sur la codétermination. Instaurer un droit effectif à la participation des travailleur·ses en attribuant des postes de droit dans les Conseils d’administration ou de surveillance des entreprises (2 postes dans les entreprises de +250 salariés ; un tiers pour celles de +1000 ; la moitié celles +5000). Attribuer systématiquement plus de droit de vote pour les actionnaires de long terme. Dans les entreprises de plus de 500 salarié.es, rendre obligatoire la distinction entre un directoire (direction opérationnelle) et un conseil de surveillance (désignation du directoire, approbation des comptes et décisions stratégique). »

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• Soutien à l’économie sociale et solidaire

  « Soutenir les entreprises de l’économie sociale et solidaire (ESS) Faciliter la reprise d’entreprises sous forme coopérative (Scop ou Scic) en cas de transmission ou de défaillance. Réviser les critères d’attribution de la commande publique afin d’intégrer des existences sociales, environnementales et démocratiques (favorables aux entreprises de l’ESS). »

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• Responsabilité du donneur d’ordre dans la sous-traitance

  « Encadrer la sous-traitance. Garantir la responsabilité du donneur d’ordre tout au long de la chaîne de valeur, y compris hors de l’Union Européenne. Conditionner l’accès aux marchés publics aux entreprises de plus de 1000 salariés et ayant plus de 30 % de leur activité dans d’autres pays à disposer d’Accords-cadres internationaux (ACI) s’engageant au respect des droits des travailleurs·ses et de la protection de l’environnement. Rendre obligatoire des Unités Economique et Sociale (UES) unifiées pour les réseaux de franchises et les coopératives de commerçants avec la capacité de négocier des accords collectifs protégeant la rémunération et les conditions de travail. »

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• Aides publiques conditionnées aux engagements environnementaux

  « Garantir l’engagement réel des entreprises en conditionnant les aides publiques à des critères environnementaux et sociaux ambitieux dépendant du secteur et de la taille de l’entreprise afin de mieux aider les TPE, PME et ETI. Assurer un suivi rigoureux des obligations de reporting écologique comme les plans de transition climatique. Adopter des sanctions proportionnelles au chiffre d’affaires pour garantir le respect des engagements environnementaux et sociaux. Exiger le remboursement des aides en cas de non-respect des contreparties. »

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• Soutien aux créateurs d’entreprise

  « Soutenir les créateur·trices d’entreprise. Suspendre le paiement des cotisations patronales à l’URSSAF sur les premiers salariés des entreprises nouvellement créées tant qu’elles ne réalisent pas un seuil minimal de chiffre d’affaires, dans la limite des deux premières années d’activité. Simplifier les demandes et le design des sites internet (Urssaf, Impôts…). Faciliter la reprise d’entreprises par des salariés ou des nouveaux entrepreneurs avec des avantages fiscaux pour le faire sous forme coopérative (Scop ou Scic). »

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• Encadrement des prix de biens essentiels

  « Encadrer les prix d’un panier de biens essentiels empêchant une logique spéculative en matière de logement, d’énergie, d’eau potable, de transport, d’alimentation de qualité et de biens culturels. Envisager différentes alternatives afin de concilier la préservation des entreprises françaises et européennes et la protection des conditions de vie de la population (prix unique, encadrement des marges, limitation des augmentations…). Préserver la régulation du prix du livre et généraliser le prix unique au cinéma. Contrôler les augmentations des prix de l’immobilier via l’encadrement des loyers. Envisager le blocage des prix sur certains produits alimentaires qui souffriraient d’une inflation anormale. Renforcer la mise en œuvre et l’efficacité du Bouclier Qualité Prix (BQP) dans les territoires dits d’Outre-mer. »

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• Lutte contre les pratiques déloyales dans le commerce

  « Lutter contre les pratiques déloyales dans le commerce. Mettre fin au dumping fiscal et environnemental de l’e-commerce (exonération des droits de douanes pour les colis, sous-déclaration de la valeur des marchandises, contournement de la TVA, explosion des coûts logistiques…) par un système d’amende et une responsabilisation des plateformes. Rétablir les 1000 postes d’agents supprimés dans les 15 dernières années à la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) et les postes dans les douanes. »

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• Commande publique tournée vers les produits européens

  « [EUROPE] Faire de la commande publique un levier d’une redirection écologique. Adopter un « buy green and european act » pour privilégier entre 50 et 80 % de produits européens dans les marchés publics en fonction des filières. Intégrer des conditionnalités environnementales strictes dont les émissions carbone et le cycle de vie des produits. Créer un effet levier sur les débouchés en rendant obligatoire un pourcentage de produits industriels verts dans les industries secondaires (automobile, agroalimentaire…). Réformer le régime des aides d’État pour favoriser les projets à l’échelle européenne sur les projets nationaux et internationaux. »

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• Alignement des acteurs financiers sur les Accords de Paris

  « Contraindre les acteurs financiers et bancaires à respecter les Accords de Paris. Rendre obligatoire la publication de plans de transition alignés avec les Accords de Paris et visant la réduction de 50 % la part des actifs fossiles dans les portefeuilles d’investissement d’ici 2030 et de 90 % d’ici 2040 (banques, fonds de placements, capital risque). Appliquer le devoir de vigilance et le droit commun de la responsabilité pour engager la responsabilité des banques commerciales et des agences de crédit export si des projets fossiles incompatibles avec les objectifs climatiques sont accordés. »

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• Réforme de la séparation bancaire et des fonds propres

  « Réformer le secteur bancaire et financier. Séparer les banques de dépôt et les activités spéculatives des banques cotées pour prévenir les crises systémiques et in fine le renflouement par l’Etat. Interdire aux banques qui détiennent l’épargne des ménages de pratiquer des activités spéculatives risquées (trading pour compte propre, produits dérivés complexes). Poursuivre la dissociation juridique et capitalistique des banques de détail des activités de marché dans les banques cotées. Exiger pour les sociétés d’investissement et de marché un ratio de fonds propres significativement plus élevé. Rendre transparent le contenu des titres financiers (homogénéité des produits). Encadrer strictement la titrisation. Réglementer l’usure et interdire les Ocabsa (obligations convertibles en actions). Engager un nouveau cycle de négociation « Bâle V » intégrant les risques systémiques liés au réchauffement climatique et pénalisant les distorsions de concurrence des pays comme les Etats-Unis qui ont avantagé leurs acteurs financiers par des modifications réglementaires. »

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• Réinvestissement régional de l’épargne par les banques

  « Adopter un Community Reinvestment act français puis européen pour imposer aux banques physiques et numériques de réinvestir une partie de l’épargne collectée sur une région donnée dans l’économie réelle de cette région. Missionner les régulateurs (Banque de France, Autorité des Marchés Financiers…) pour évaluer et noter l’investissement réel des établissements dans le financement des ménages et des entreprises. Intégrer cette évaluation des décisions de supervision lors des fusions, acquisitions ou extensions d’activité. »

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• Orientation du pôle public bancaire

  « Orienter le pôle public bancaire (Caisse des dépôts, BPI…) vers la transition sociale et écologique Prioriser les projets d’investissements locaux dans les énergies renouvelables et les entreprises responsables (ESS, entreprises à impact…). Créer un fonds pour soutenir les salarié·es cherchant à reprendre leurs entreprises. Réformer le cadre de gestion des risques plus contraignants pour les banques publiques que pour les banques privées alors qu’elles sont garanties par la puissance publique. »

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• Fonds souverain adossé au livret industrie

  « Créer un fonds souverain assis sur un « livret industrie » rémunéré au même taux garanti que le livret A et ciblé vers des entreprises françaises produisant la majeure partie de leur valeur ajoutée en Europe et se dotant d’un horizon d’investissement long. Conditionner ses investissements au respect de critères de performance environnementale et sociale. »

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• Grenelle de l'industrie et loi de programmation industrielle

  « Organiser un Grenelle de l’industrie en vue d’une loi d’orientation et de programmation industrielle visant une nouvelle industrialisation des filières dans le respect des limites planétaires. Planifier la transformation industrielle en concertation avec les territoires pour garantir un redéploiement équilibré et efficace des activités de production et de la Gestion Prévisionnelle de l’Emploi et des Compétences (GPEC) à la hauteur des besoins. Donner les moyens aux régions de soutenir le développement de tissus industriels et de filières par des infrastructures adaptées et la simplification administrative. »

  Lire la page de la mesure : Grenelle de l'industrie et loi de programmation industrielle

• Protection des entreprises industrielles stratégiques d'intérêt national

  « Protéger les entreprises industrielles stratégiques d’intérêt national Soutenir leur implantation en France et leurs investissements pour verdir leur production et éviter des délocalisations des émissions. En cas de nécessité, passer sous gestion publique exceptionnelle. Renforcer les outils juridiques comme le décret Montebourg permettant d’intervenir dans la reprise des entreprises. Instituter un droit de préemption sur les machines outils et les autres actifs nécessaires à l’activité en cas de fermeture d’usine permettant aux collecrtivités territoriales de relancer l’activité avec la participation des salarié.es »

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• Sobriété et électrification des productions industrielles

  « Développer la sobriété compétitive des productions industrielles. Diminuer l’impact environnemental des modes de production en soutenant les procédés d’électrification (pompes à chaleur, chaudières industrielles, compression mécanique de vapeur…) via les Certificats d’Economie d’Energie. Soutenir le développement des des low tech. Mutualiser et massifier certains investissements stratégiques bas carbone pour en diminuer le coût et obtenir des garanties publiques car l’amortissement se ferait à long terme en particulier pour le passage à l’hydrogène décarboné par électrolyse. »

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• Modernisation du droit minier et labellisation des projets

  « Moderniser le droit minier pour améliorer et relocaliser les chaînes d’approvisionnement en France et en Europe. Supprimer les dérogations à la sortie des énergies fossiles (gaz de mines et substances connexes). Sur la base des référentiels internationaux, créer une labellisation nationale, puis européenne, en faveur des projets miniers durables en prenant en compte le dialogue avec les populations locales, les rejets polluants, la gestion de l’eau, des déchets, la restauration des sites et la transparence des contrats. Renforcer la fiscalisation de l’exploitation minière au bénéfice des populations des pays miniers dans la lignée de la Déclaration de Séville. »

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• Soutien aux activités économiques dans les quartiers

  « Soutenir l'implantation et le développement des activités économiques. Mettre à disposition des locaux commerciaux. Créer un fonds d'aide à l'entrepreneuriat ou à la création d'associations. Intégrer des créateur·ices d'entreprises dans des réseaux d'entrepreneur·ses et dans les chambres de commerce et d'industrie. Faciliter l'accès au micro-crédit pour impulser les activités en Quartiers Populaires de manière cumulative avec les exonérations d'impôts dans les ZFU-TE. »

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• Réforme de la justice économique

  « Refonder la justice économique. Étendre les tribunaux des activités économiques. Revoir la composition des tribunaux de commerce en développant l'échevinage en élargissant le recrutement des juges dits consulaires à des juges citoyens et syndicaux. Créer une administration publique des mandataires et liquidateurs judiciaires pour qu'ils envisagent l'avenir des entreprises et les projets de reprise en fonction du maintien de la production et de l'emploi et pas uniquement de la protection des créanciers.Permettre aux collectivités territoriales d'être partie aux procédures. Donner un droit d'appel aux représentant·es du personnel. Créer un dispositif de prévention des défaillances d'entreprise en renforçant la formation des dirigeant·es et l'accompagnement par les chambres consulaires. Développer le soutien psychologique et l'accompagnement à la réinsertion pour les entrepreneur·ses ayant dû déposer le bilan. Systématiser les sanctions commerciales en cas de fautes du dirigeant·e de mauvaise foi (interdiction de gérer, faillite personnelle). Circonscrire le risque pénal aux entreprises de plus de 10 salarié·es. »

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• Conditions et traçabilité des minerais critiques

  « Conditionner les accords de partenariats français et européens sur les matières premières critiques avec des pays tiers à un partage de la valeur ajoutée quantifiable et faisant l'objet d'une évaluation sur le long terme. Renforcer les initiatives de traçabilité des minerais critiques. Créer des programmes d'investissement dans des chaînes de valeurs locales pour toutes les entreprises dont l'État français est actionnaire et qui sont en relation commerciale avec l'un des pays les plus pauvres (PMA). Conditionner les investissements au consentement libre et informé des peuples en particulier des peuples autochtones avec des études d'impact sur la santé globale, le respect des droits humains et de l'environnement. Adopter un embargo immédiat sur les minerais rwandais pour mettre fin à l'économie de guerre aux Kivus. »

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• Réforme du système économique et financier mondial

  « [EUROPE] Promouvoir une réforme du système économique et financier mondial. Réformer la Banque Mondiale et le Fonds Monétaire International pour mieux intégrer les risques environnementaux et le respect des Accords de Paris dans la stratégie économique, soutenir la lutte contre l'évasion fiscale et prendre en compte les risques systémiques venant des pays riches. Rééquilibrer l'équilibre des pouvoirs en mettant notamment fin au « gentleman agreement » qui attribue la présidence respectivement aux Etats-Unis et à un pays de l'Union Européenne. Réformer le droit international de la concurrence pour permettre de lutter contre les subventions aux énergies fossiles, en soutenant les discussions à l'Organisation Mondiale du Commerce (OMC) sur la réforme des subventions fossiles ou en s'inspirant de l'Accord sur le changement climatique, le commerce et la durabilité. »

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