Juan BrancoRuches Françaises, programme présidentiel 2027Logement, mesure 2 sur 10

Suppression des dispositifs ASFL, MASSE et AIP

Juan Branco (Ruches Françaises) propose, dans son programme, sur le thème Logement :

« Suppression des ASFL, MASSE, AIP... »

Citation mot pour mot du texte officiel, Réforme 12 · L'Énergie, l'Écologie et les Logements. Le Projet 2027, ruches.org. Lire la source officielle : Le Projet 2027, ruches.org (lue le ). Typographie retouchée (apostrophes, tirets) : voir la méthode.

En français simple

La mesure prévoit la suppression de trois dispositifs désignés par les sigles ASFL, MASSE et AIP. Le texte ne développe pas ces sigles et ne décrit pas leur contenu, ce qui ne permet pas de savoir précisément qui serait concerné. Il ne précise ni le calendrier de cette suppression, ni les dispositions de remplacement éventuelles.

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Identifiant de la mesure : branco-ruches-788 · Signaler une erreur sur cette mesure